Mentions légales

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site atelierboispoisat.fr.

1. Éditeur du site

Au Plaisir du Bois, association régie par la loi du 1er juillet 1901, déclarée le 17 mai 2006 à la Préfecture de l'Isère. L'association gère l'Atelier Bois associatif de Poisat, réservé à ses adhérent·e·s à jour de leur cotisation et de leur droit d'usage des matériels.

  • Siège social : 8 place Bernard Palissy, 38320 Poisat, France
  • Numéro RNA : W381003864
  • SIRET : 793 825 621 00014
  • E-mail : contact@atelierboispoisat.fr

2. Directeur de la publication

Daniel Bellet, en qualité de président de l'association.

3. Hébergement

O2Switch SAS 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France RCS Clermont-Ferrand 510 909 807 Téléphone : 04 44 44 60 40 — www.o2switch.fr

Les données du site sont hébergées en France.

4. Conception et réalisation

Site conçu et réalisé par des bénévoles de l'association Au Plaisir du Bois.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, illustrations, logo, charte graphique) est la propriété de l'association Au Plaisir du Bois ou de leurs auteurs respectifs. Les photographies des créations publiées dans la galerie restent la propriété des membres qui les ont réalisées et sont diffusées avec leur accord.

Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

6. Espace membre

L'espace membre est réservé aux adhérent·e·s à jour de leur cotisation. Les identifiants sont personnels et confidentiels. Les documents qui y sont mis à disposition (règlement intérieur, comptes rendus, fiches techniques) sont destinés à un usage interne et ne doivent pas être diffusés hors de l'association.

7. Responsabilité

L'association s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Elle ne saurait être tenue responsable d'une interruption du site, d'un dysfonctionnement technique ou de l'usage fait des informations publiées.

Les fiches techniques et conseils d'utilisation des machines publiés sur le site ne remplacent pas la formation et l'habilitation dispensées à l'atelier, ni le respect du règlement intérieur.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'association n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est détaillé dans la Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Grenoble seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 1er novembre 2026